Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITW DE FRANCE
/
SCORPIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCORPIO
ITW DE FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1330898
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2015

Présentation de la marque SCORPIO

Déposée le 14 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITW DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCORPIO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITW DE FRANCE domicilié(e) 305, Chaussée Jules César,95250 BEAUCHAMP (dossier no 2299484) - 95250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 728 202 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2299484) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCORPIO est expirée depuis le 14 novembre 2015.

ITW DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DIAMED , POUR CONSTRUIRE UNE AUTRE MANIERE DE FIXER


ITW DE FRANCE Société par Actions Simplifiée - 305, Chaussée Jules César,95250 BEAUCHAMP (dossier no 2299484) - 95250 - France - SIREN 728202417


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2299484) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299484 - Publication au BOPI 2005-10-21

Renouvellement sans limitation n°2056440 - Publication au BOPI 1995-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 7 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°419778 - Publication au BOPI 2005-10-07

Dispositifs de fermeture et fixation et inserts métalliques ou plastiques, filetés ou non, destinés à l'assemblage et la fixation d'éléments métalliques ou autres sur des éléments semi durs tels que matériels composites, plastiques, bois, caoutchouc, élastomères.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.